[{"data":1,"prerenderedAt":-1},["ShallowReactive",2],{"type=mentions-legales":3},{"h1":4,"version":5,"nav":6,"contents":8},"Mentions légales","Dernière révision: 12 Janvier 2025",{"title":7},"Accès rapide",[9,13,17,21,25],{"title":10,"text":11,"id":12},"Exploitation du site internet : ","Rikō, Société à Action Simplifiée (S.A.S.) au capital social de 1000 €\u003Cbr \u002F>\u003Cul>\u003Cli>Adresse du siège social : La Grande Grange, 86160 Champagné Saint Hilaire.\u003Cli>immatriculation RCS de Poitiers : 933274763\u003Cli>TVA intracommunautaire : FR05933274763\u003Cli>SIREN : 933 274 763\u003Cli>SIRET : 933 274 763 00012\u003Cli>Code APE : 5829C (Édition de logiciels applicatifs)\u003Cli>Email du service client : \u003Ca href=\"mailto:contact@direct-carte-grise.fr\" target=\"_blank\">contact@direct-carte-grise.fr\u003C\u002Fa>\u003Cbr \u002F>Accueil téléphonique : \u003Ca href=\"tel:0536289011\" target=\"_blank\">05 36 28 90 11\u003C\u002Fa>\u003C\u002Ful>","exploitation-du-site-internet-",{"title":14,"text":15,"id":16},"Hébergeur : ","Le site « www.direct-carte-grise.fr » est hébergé par la société GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 630000 € ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE, Siren 423 093 459 RCS PARIS","hbergeur-",{"title":18,"text":19,"id":20},"Traitement des commandes : ","Le traitement opérationnel des commandes passées via le site Direct Carte Grise est assuré par un professionnel habilité par le Ministère de l'Intérieur et agréé par les Finances Publiques :\u003Cbr>Duocall, habilitation n°236768 et agrément n°58050, dont le siège social est situé au 4 RUE DU LAC BLEU, 31240 L'UNION, et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (R.C.S.) de Toulouse sous le numéro 839 980 893 R.C.S. La société Rikō reste éditrice du site, de toutes les solutions techniques mises à disposition de l'utilisateur et centralise l'intégralité du support et des échanges avec les clients de Direct Carte Grise.","traitement-des-commandes-",{"title":22,"text":23,"id":24},"Droit d'auteur : ","Tous les contenus accessibles sur le site www.direct-carte-grise.fr, qu'il s'agisse de photos, de textes, de vidéos ou d'autres éléments, restent la propriété exclusive de l'éditeur et\u002Fou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Par conséquent, vous ne pouvez ni copier, ni diffuser, ni exploiter ces contenus, sauf dans les cas suivants :\u003Cbr>\u003Cbr>Usage privé : vous êtes autorisé à imprimer des pages du site pour votre usage personnel uniquement.\u003Cbr>\u003Cbr>Cadre familial : l'utilisation des contenus est permise dans un cercle familial restreint, à condition qu'elle ne soit ni payante ni commerciale.\u003Cbr>\u003Cbr>Toute reproduction, totale ou partielle, sur un support électronique est formellement interdite sans l'autorisation expresse de l'éditeur.","droit-dauteur-",{"title":26,"text":27,"id":28},"Loi informatique et liberté : ","Pour en savoir plus sur nos engagements de Protection des Données Personnelles, vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité.","loi-informatique-et-libert-"]